840dsl toolbox_step7_5.5

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License conditions for Product:

“SINUMERIK 840D V04.05 - Toolbox”

Pour les revendeurs : Ces indications et conditions de licence doivent être transmises aux acheteurs afin d’éviter des

violations des conditions de licence par le revendeur ou l’acheteur.

Copyright borland corporation

copyright 2004 henrik ravn

Copyright chris anderson

Copyright christian michelsen research as advanced computing

Copyright gilles vollant

Copyright jacques nomssi nzali

Copyright cosmin truta

Copyright bob dellaca

Copyright the original zlib unit is copyright borland corp and is based

on zlib version 1 0 4 there are a series of bugs and security

Copyright jean loup gailly

Copyright henrik ravn

Copyright simon pierre cadieux

Md5 V1.2 copyright 2001 developed by langfine ltd. note, rsa

2) Conditions de licence Siemens

Conditions générales de licence pour logiciels de systèmes d'automatisation et d'entraînement

au preneur de licence des droits d'utilisation sur le logiciel (dénommé ci-après " SW ") mentionné dans la confirmation de

commande ou dans le certificat de licence (si le preneur ne reçoit pas de confirmation de commande) ou sur la carte

d'identification du produit logiciel (si le preneur de licence reçoit une carte d'identification du produit logiciel au lieu du

certificat de licence). Le certificat de licence et la carte d'identification du produit logiciel sont regroupés ci-après sous la

dénomination " CoL ". Le preneur de licence reçoit le Col à la remise du SW ou du bordereau de livraison. De même, la

forme de la cession du SW ressortira directement de la confirmation de commande ou du numéro de commande du SW

figurant sur la confirmation de commande en liaison avec les références de commande correspondantes de notre

catalogue en vigueur au moment de la confirmation de commande (désignées ci-après en abrégé par " Références de

commande "), ou encore du CoL. Si le preneur de licence ne reçoit pas de support de données, il sera en droit de copier

le SW déjà en sa possession et ce, dans l'étendue nécessaire à l'exercice des droits d'utilisation qui lui ont été accordés.

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est indiqué dans les références de commande ou dans le CoL qu'elle ferait partie intégrante de la livraison. Si le preneur

de licence est en droit de copier le SW comme indiqué au paragraphe 1.1, ce droit sera applicable mutatis mutandis à la

documentation, si tant est qu'elle fasse partie intégrante de la livraison.

1.3 Si le preneur de licence reçoit de notre part une clé de licence (License Key) servant à la validation technique du

logiciel (appelée par la suite " Clé de licence “) pour le SW, il devra l'installer conjointement.

1.4 Les droits concédés sur le SW au preneur de licence découlent du type de licence (voir paragraphe 2) et du type de

logiciel (voir paragraphe 3). Le type de licence et le type de logiciel découlent des références de commande ou du CoL.

Si la cession du SW a lieu par voie électronique ou par la concession de droits de reproduction, les droits et les

1.6 S'il résulte des références de commande ou du CoL que le preneur de licence ne reçoit que le support de données

mais aucune licence, le preneur de licence ne sera en droit d'utiliser le SW que s'il fait l'acquisition d'une licence

conformément au paragraphe 2. Jusqu'à l'acquisition de ladite licence, le preneur de licence ne sera pas non plus habilité

à transférer le SW à des tiers.

1.7 Si le logiciel contient un Open Source Software (appelé par la suite " OSS "), il figure dans le fichier Readme_OSS du

logiciel. Le preneur de licence est autorisé à utiliser l'OSS selon les conditions de licence correspondantes valables pour

l'OSS. Elles figurent sur le support de données sur lequel le preneur de licence reçoit le logiciel. Les conditions de

licence respectives de l'OSS sont prépondérantes par rapport aux présentes conditions générales. Dans la mesure où

celles-ci règlent la responsabilité du donneur de licence vis à vis du preneur de licence. Les conditions générales

s'appliquent pour ce qui est de notre responsabilité vis à vis du preneur de licence.

2. Type de licence

Selon le type de la licence, le preneur de licence se voit concéder sur le SW les droits suivants:

2.1 Single License (One Off License, Copy License)

Le terme " One Off License " ou " Copy License " éventuellement utilisé dans la carte d'identification du produit logiciel

correspond à la Single License. La disposition suivante est applicable dans toute son étendue à la One Off License/Copy

License. Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, non limité dans le temps et cessible aux termes du

utiliser simultanément le SW (" User/Utilisateur ") découle des références de commande ou du CoL (voir " Type

d'utilisation ").

2.3 Rental License

Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limité dans le temps comme indiqué dans les références de

commande ou dans le CoL (voir " Type d'utilisation " et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer et d'utiliser le

SW sur un (1) appareil. Si la durée d'utilisation est indiquée en heures, l'utilisation déterminante pour le calcul de la limite

horaire débutera avec le démarrage et se terminera avec la fermeture du SW. Si la durée d'utilisation est indiquée en

jours, en semaines ou en mois, la période indiquée prendra effet à dater du premier démarrage du SW, indépendamment

de l'utilisation effective.

2.5 Factory License

Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, non limité dans le temps et cessible comme indiqué au paragraphe

5.3, d'installer et d'utiliser le SW dans un (1) lieu d'exploitation lui appartenant. Le nombre d'appareils sur lesquels il est

autorisé à installer et à utiliser simultanément le SW dans ce lieu d'exploitation est indiqué dans les références de

commande ou dans le CoL (voir " Type d'utilisation ").

Un lieu d'exploitation est défini par son adresse. Des lieux d'exploitation avec des adresses différentes sont considérés

comme lieux d'exploitation distincts au vu de ces conditions générales, dans la mesure où aucune indication contraire

n'est stipulée dans les références de commande ou dans le CoL.

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utilisation dans celui-ci.

3. Type de logiciel

Si le type de logiciel n'est indiqué ni dans les références de commande ni dans le CoL, les droits concernant le SW sont

ceux cités au paragraphe 3.2 (Runtime Software).

3.1 Engineering Software (ci-après dénommé " E-SW ")

Si le preneur de licence crée ses propres programmes ou ses propres données incluant des éléments du E-SW, il aura le

droit, sans avoir à affranchir de droits de licence, de copier, d'utiliser ou de laisser utiliser par des tiers lesdits éléments

du E-SW au titre de partie intégrante de ses propres programmes ou données. En cas de remise à des tiers, il devra

ou des éléments du R-SW, acquérir une licence sur le R-SW en fonction du type d'utilisation prévu, conformément au

catalogue Siemens alors en vigueur. Si le preneur de licence remet lesdits programmes ou données à des tiers à des fins

d'utilisation, il devra imposer à ceux-ci, pour les éléments susvisés du R-SW, des dispositions écrites conformes à celles

du paragraphe 5. L'obligation du preneur de licence d'acquérir une licence pour le R-SW en cas de copie de l'original

n'en sera pas affectée. Dans la mesure où des outils de paramétrage ou de configuration sont inclus dans le R-SW et où

ceux-ci bénéficient de droits élargis, ceci est signalé dans le fichier Readme du R-SW.

S'il ressort des références de commande ou du CoL, par exemple du fait de l'ajout de la mention " PowerPack " ou "

Upgrade " au nom de produit du SW, que le SW sert à la mise à niveau d'un autre logiciel (dénommé ci-après " Licence

copies, le preneur de licence sera autorisé à faire un nombre raisonnable de copies de chaque exemplaire du SW pour

lequel il dispose d'un droit d'utilisation aux termes des présentes Conditions Générales, ces copies étant exclusivement

réservées aux fins de sauvegarde des données. Par ailleurs, le preneur de licence ne pourra copier le SW que si et dans

la mesure où nous lui aurons octroyé par écrit des droits de reproduction.

5.2 Le preneur de licence n'est pas autorisé à modifier le SW, ni à le rétroconcevoir, ni à le traduire, ni à en détacher

5.3 Le preneur de licence sera en droit de transférer à un tiers le droit d'utilisation qui lui a été octroyé, à condition de

conclure avec ledit tiers un accord écrit conforme à toutes les dispositions du présent article 5 et de ne conserver aucune

copie du SW. Si le preneur de licence a reçu une License Key, celle-ci sera remise au tiers conjointement au SW. D'autre

part, le CoL sera remis au tiers, accompagné des présentes Conditions Générales. A notre demande, le preneur de

licence nous présentera à tout moment le CoL obtenu pour le SW.

5.4 Si le SW est un PowerPack ou un Upgrade, le preneur de licence conservera le Certificat de licence ou la carte

d'identification du produit logiciel de la licence d'origine, qu'il nous présentera à tout moment sur notre demande,

accompagné(e) du CoL du SW. Si le preneur de licence transfère à un tiers son droit d'utilisation sur le PowerPack SW

ou sur l'Upgrade SW aux termes du paragraphe 5.3, il remettra également au tiers le Certificat de licence ou la carte

programme logiciel concerné si tant est qu'un autre laps de temps ne figure pas, par exemple, dans le fichier Readme du

produit en question. Les dispositions des présentes Conditions Générales s'appliqueront mutatis mutandis auxdits

produits logiciels remis exclusivement à des fins de validation. Le preneur de licence n'est pas autorisé à transférer ces

produits logiciels à des tiers sous forme séparée, c.-à-d. sans le SW.